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Marques déposées par MARTINOT Alain
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PAM Technologie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAM Technologie
MARTINOT Alain

Numéro de dépôt :
3289023
Date de dépôt :
30/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/04/2014
PAM Technologie de MARTINOT Alain

Présentation de la marque PAM Technologie

Déposée le 30 avril 2004 par MARTINOT Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PAM Technologie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est MARTINOT Alain domicilié(e) 1, rue du Petit Bois,58300 CHARRIN - 58300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 47 rue Benoit Bennier,69260 CHARBONNIÈRES - 69260 - France.

La marque PAM Technologie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAM Technologie est expirée depuis le 30 avril 2014.


MARTINOT Alain - 1, rue du Petit Bois,58300 CHARRIN - 58300 - France


MARK & LAW - 47 rue Benoit Bennier,69260 CHARBONNIÈRES - 69260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Amortisseurs de suspension pour véhicules, antivols pour véhicules ; arbre de transmission pour véhicule terrestre ; bicycles ; bicyclettes ; freins, béquille, guidons, jantes, pompes, rayons, pédaliers, boîtier de pédalier, plateaux, selle, tige de selle, dérailleurs, chambres à air, pédales, câbles, gaine, jeu de direction, fourche, compteurs, anti vol pour bicyclette ou motocyclette ; chaînes de cycles ; embrayages pour véhicules terrestres ; enjoliveurs ; vélos ; tricycles ; fauteuil roulant, roues de fauteuil roulant ; manivelles de cycle, frein de véhicule, garniture de freins pour véhicule, poignées de frein, disque de frein, roues de cycles et de motocycles, roue libre ; cadre de cycles ; porte-bagages pour véhicule, porte bidon ; moyeux de roue ; garde boue pour cycles et fauteuil roulant ; bicyclette d'intérieur ; pneus ; pompes à vélo.